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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROSJEAN RENE VITICOLE
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BACATER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BACATER
GROSJEAN RENE VITICOLE, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
98731264
Date de dépôt :
30/04/1998
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/04/2028

Présentation de la marque BACATER

Déposée le 30 avril 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROSJEAN RENE VITICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BACATER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-24 du 12 juin 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROSJEAN RENE VITICOLE domicilié(e) SAINT-PIERRE DE LANQUES, 71260 PERONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 184 634 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DEBUCHY Carole domicilié(e) 4a, Rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France.

La marque BACATER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98731264.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BACATER arrivera à expiration en date du 30 avril 2028.

GROSJEAN RENE VITICOLE a également déposé les autres marques suivantes : AXISS , CAVAL , OV-TRACT


GROSJEAN RENE VITICOLE, Société à responsabilité limitée - SAINT-PIERRE DE LANQUES, 71260 PERONNE - France - SIREN 402184634


CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DEBUCHY Carole - 4a, Rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France


Renouvellement sans limitation le 12 mars 2008 n°2366551 - Publication au BOPI 2008-03-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-42

Publication - Publication le 12 juin 1998 au BOPI 1998-24

Renouvellement sans limitation le 27 avril 2018 n°2680246 - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-04-27

Trémies métalliques (non mécaniques). Epandeurs, trémies pour le déchargement mécanique. Remorques viticoles, remorques agricoles.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.